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Editeur du site Internet

 Association CD2E - Création Développement EcoEntreprises
 rue de Bourgogne
 Base du 11/19
 62750 Loos en Gohelle
 Tel : 03 21 13 06 80  - Fax : 03 21 13 06 81 - Mail: contact[at]cd2e.com - SIRET 44160680300019 - APE 9499Z

  • Représentant légal et directeur de la publication: Victor FERREIRA, Directeur Général cd2e
  • Chef du projet & administration générale du site Internet: Anne Decrombecque

Création & Hébergement du site Internet

 * Développement informatique (CMS Drupal V6) : DAVIDSON
 * Création graphique: AKABIA
 * Hébergement :  OVH

Déclaration CNIL

 Numéro de la Déclaration à la CNIL : n°1086461 - Date: 05 avril 2005

Engagement

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Responsablité

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Propriété  Intellectuelle

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- Conditions générales d'utilisation de la bourse-déchets

- Charte de fonctionnement de la base de données des éco-matériaux

- Concernant le logo 'membre cd2e' réservé aux adhérents de l'association depuis 2011, il vous est transmis en même temps que votre facture d'adhésion. Pour l'utiliser dans les meilleures conditions, merci de vous référer au guide d'utilisation du logo membre cd2e (fichier pdf 210Ko- 6 pages).

Durée

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Loi applicable & Compétence

   Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.