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Déchets

Catégorie: 
Déchet
Généralités et rapports, textes réglementaires, liens utiles

Généralités et rapports

Analyse prospective de la gestion des déchets en France à l'horizon 2020
Ce document, à l'initiative du MEEDDAT, présente une réflexion prospective sur la gestion des déchets en France. L’analyse est centrée sur quatre variables-clés : réglementation de la mise en décharge, recyclage, prévention et réforme de l’organisation et du financement de la gestion des déchets, avant d’élargir la réflexion et d’apporter des éclairages sur les alternatives possibles pour les futures politiques de gestion des déchets - Source : MEEDDAT - Date : Février 2008 - Taille : 1,9 Mo

Les marchés des activités liées aux déchets
Cette synthèse produite par l'ADEME retrace le bian des marchés des activités liées aux déchets de 2004 à 2007 - Source : ADEME - Date : Mars 2007 - Taille : 440 Ko

Textes réglementaires

- Les textes réglementaires ansi que les modifications récentes sont disponibles sur le site Internet AIDA, géré par l'INERIS.

- décret publié le 12 juillet 2011 au Journal officiel:  de nouvelles règles de gestion pour les déchets non-dangereux, ceux issus du bâtiment, et pour les biodéchets

Liens utiles et outils sectoriels

- Dans l'outil gratuit du cd2e bourse-déchets, retrouvez la vision 'filières-déchets' en NPdC et les fiches-déchets détaillées.

- Le site Internet du MEEDDAT et la rubrique consacrée à la gestion des déchets dangereux

- Le planetoscope avec statistiques en temps réel sur le site Internet de consoglobe