LaClauseVerte - Nouveautés et enquête
En cette rentrée, plusieurs nouveautés et actualités à découvrir sur le site LaClauseVerte.fr, pour accompagner les acheteurs publics dans leurs pratiques d’achats durables !
Une révision générale, des nouvelles clauses à découvrir (formation intégrée au travail, clauses santé environnementale, …) et une enquête utilisateur ouverte jusqu’au 30 septembre !
Un outil facilitateur de référence pour vos marchés publics
Lancé il y a bientôt trois ans par le CD2E, le site LaClauseVerte.fr est un outil facilitateur pour accompagner les acheteurs dans l’intégration de dispositions environnementales dans leurs pièces de marché. Soutenu par le Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires (MTECT) dans le cadre du Plan National Achats Durables 2022-2025, le site clausier a su devenir un outil de référence pour les acheteurs publics.
Avec des objectifs réglementaires toujours plus ambitieux relatifs à la commande publique durable, et l’ambition inscrite dans la Loi Climat et Résilience d’août 2021 d’atteindre 100% de marchés publics intégrant clauses et critères environnementaux d’ici août 2026, le développement d’outils de facilitation est indispensable. LaClauseVerte.fr peut vous aider, avec ses 200 fiches clauses couvrant plus de 10 segments d’achats. L’outil propose des clausiers inspirants à adapter à vos projets d’achats ainsi que des bonnes pratiques partagées par des contributeurs de différents horizons : Etat, collectivités, bailleurs sociaux, associations, …
20 nouvelles clauses
Au cours du printemps et de l’été 2023, l’ensemble des fiches clauses ont été relues, actualisées et ou corrigées au besoin pour intégrer les éventuelles évolutions réglementaires. De nouvelles clauses ont également été intégrées, en particulier :
- 3 fiches clauses sociales relatives aux actions de “formation intégrée au travail” (FIT), un dispositif innovant déployé en Hauts-de-France par le consortium FIT 2.0, qui rassemble notamment l’Alliance Ville Emploi, Constructys Hauts-de-France et le CD2E ;
- 15 fiches clauses relatives à la santé environnementale dans les achats liés à la petite enfance, grâce au partage de clausiers développées par l’association 3AR (association Nouvelle Aquitaine des achats publics responsables). Ces clauses sont extraites des guides et outils « Recocrèches » développés avec le soutien de l’ARS de Nouvelle Aquitaine.
Avec des améliorations diverses comme l’actualisation des documents techniques liés, LaClauseVerte.fr est plus fonctionnelle que jamais. De nouvelles fonctionnalités ont été ajoutées, avec l’ajout des dates de création et de mises à jour, la traçabilité de nos clauses a été améliorée.
Jusqu’au 30 septembre, à vous la parole !
Dans l’optique d’être toujours plus en phase avec vos attentes, le CD2e a lancé cet été une enquête utilisateurs. Cette enquête vise à faire remonter vos usages du site et de ses contenus, afin de préparer les développements futurs du site LaClauseVerte.fr et répondre au mieux à vos besoins. Cette enquête est ouverte jusqu’au 30 septembre 2023 et y répondre ne dure que 5 à 10 minutes. Vos retours sont très précieux pour le développement de l’outil. Des recommandations ? Des besoins d’actualisation ? Des frustrations ? Nous comptons sur vos avis et retours ! Alors à vous la parole !
Devenez acteur de la massification des clauses environnementales !
LaClauseVerte.fr est un outil conçu comme un commun, d’accès gratuit et collaboratif. Vous pouvez participer à son développement ! La charte de fonctionnement et de qualité prévoit plusieurs rôles possibles pour contribuer à la généralisation des achats durables via LaClauseVerte.fr :
- Devenez contributeur officiel de LaClauseVerte.fr, en proposant d’intégrer vos clauses et critères à ce grand clausier gratuit. Le kit de contribution est à votre disposition ;
- Rejoignez le collège des experts, pour proposer votre regard sur les projets de nouvelles clauses à intégrer, vos critiques sur les clauses déjà disponibles ou bien des pistes d’amélioration desdites clauses ;
- Ou encore contribuez à la visibilité de cet outil en le faisant connaître de vos partenaires, collègues et de votre réseau !
N’hésitez pas à prendre contact avec nous !