Le CORESOL
Animé par le CD2E, le CORÉSOL (collectif régional de l’énergie solaire) est le collectif régional d’acteurs du solaire en Hauts-de-France. Il a pour ambition de dynamiser, en région, le secteur des énergies solaires thermique et photovoltaïque. Pour cela, il vise à massifier leur installation en développant l’autoconsommation, le stockage, les unités de centrales solaires, les bâtiments producteurs d’énergie et le solaire thermique collective en Hauts-de-France.
En plus de ses 4 membres fondateurs (Région, CD2E, CCIR, DR ADEME) le CORÉSOL compte aujourd’hui plus de 60 membres actifs : Acteurs associatifs, Institutionnels, Syndicats, Grands groupes, PME et TPE régionales et décideurs publics. Ils ont un objectif commun : faire de l’énergie solaire un contributeur important au mix énergétique des Hauts-de-France tout en développant notre tissu économique régional.
Un réseau de professionnels qualifiés
De plus, le CORESOL, c’est avant tout un groupe de professionnels souhaitant faire avancer la dynamique du solaire en région des Hauts de France. Des professionnels qualifiés, formés, et avec une certaine expertise. Chaque professionnel apporte aujourd’hui sa pierre à l’édifice, au travers de leur activité, ou en participant aux groupes de travails et événements CORESOL.
retrouvez les annuaires des professionnels de notre région.
Annuaires : Solaire Photovoltaïque
Des aides mobilisables en Région
Vous souhaitez vous lancer dans un projet solaire ? Sachez que, selon votre profil, il existe différents types d’aide à aller chercher et des acteurs pouvant vous accompagner.
Pour débuter, le cadastre solaire est un outil permettant de visualiser le potentiel solaire de son bâtiment, sur l’énergie photovoltaïque et/ou solaire thermique. Il est donc possible de se faire une idée rapide sur la pertinence de se lancer dans un projet solaire. Un cadastre est mis en place par un territoire. La région projette que l’ensemble de son territoire soit couvert par un cadastre. La liste que vous retrouvez ci-dessous représente les cadastres existants en Hauts-de-France à l’heure actuelle. Nous la mettrons à jour régulièrement.
Plus d'informations sur les aides
Pour commencer, dans le cadre de l’obligation d’achat, le kilowattheure d’électricité photovoltaïque est vendu par le producteur à un tarif fixé par arrêté. Le producteur photovoltaïque injecte de l’électricité sur le réseau ; l’acheteur est obligé d’acheter l’énergie photovoltaïque au prix fixé par la loi.
Les conditions de l’achat ainsi que les conditions d’éligibilité à l’obligation d’achat sont décrites dans un arrêté tarifaire. Les arrêtés tarifaires sont adaptés aux conditions économiques et aux priorités publiques du moment ; ainsi, ils sont abrogés et remplacés régulièrement, au gré du temps.
L’arrêté tarifaire du 6 octobre 2021, applicable en France métropolitaine continentale à compter du 9 octobre, fixe les conditions pour que les installations photovoltaïques puissent bénéficier de l’obligation d’achat :
- Vente avec injection de la totalité ou du surplus (autoconsommation individuelle ou collective) ;
- Puissance ≤500 kWc ;
- Implantation sur bâtiment, hangar ou ombrière ;
- Obligation de qualification ou certification professionnelle de l’installateur ;
- Bilan carbone inférieur à 550 kg eqCO2/kWc pour les installations supérieures à 100 kWc.
Des attestations, prouvant le respect entre autres de ces conditions, devront être fournies :
- Attestation sur l’honneur signée par le producteur et attestation de l’entreprise pour les puissances ≤ 100 kWc *
- Attestation de conformité signée par un organisme de contrôle agréé pour les puissances supérieures à 100 kWc *
*seuil défini dans l’article R.314-7 du code de l’énergie
Ces demandes se réalisent au moment de votre dossier de raccordement.
Plus d’informations : https://www.photovoltaique.info/fr/tarifs-dachat-et-autoconsommation/tarifs-dachat/obligation-dachat-pv/
Le Fond Régional d’Amplification de la Troisième Révolution Industrielle (FRATRI), mis en place par le conseil régional des Hauts-de-France, permet de financer, entre autres, sous forme d’appel à projet, les études et investissements de certains projets photovoltaïques. Suivant le même principe que l’année 2022, ce dispositif permettra aux porteurs de projets publics et privés (hors particulier sauf dans le cas d’un collectif de citoyen) de répondre à un appel à projet afin de bénéficier, soit d’une aide à la décision, soit d’une aide à l’investissement.
- Aide à la décision: uniquement pour le développement de projets spécifiques : installations sur parc d’activité, projets à acteur mixte (public, privé et citoyen), projets innovants avec stockage de l’énergie, projets citoyens. Cette aide, portant sur l’animation, la mobilisation, la concertation, l’assistance à maîtrise d’ouvrage et les études de faisabilité techniques, économiques et juridiques ne pourra excéder 50% du montant total, avec un plafond à 40 000€
- Aide à l’investissement : uniquement pour les projets en autoconsommation totale (sans valorisation du surplus) sur toiture entre 36 et 500kWc, présentant une innovation pour les projets en autoconsommation individuelle. Pour les projets en autoconsommation collective, les outils de gestions de la PMO peuvent être compris.
La sélection sera opérée selon les critères suivants :
- présentation générale
- innovation technique, économique, sociale ou sociétale
- reproductibilité
- pour les entreprises : stabilité et croissance envisagée
- coût
- rentabilité économique
Afin de répondre à cet appel à projet, 6 périodes ont été identifiées, dont 4 en 2023 :
- 1ère période : vendredi 31 mars 2023
- 2ème période : vendredi 16 juin 2023
- 3ème période : vendredi 29 septembre 2023
- 4ème période : vendredi 15 décembre 2023
- 5ème période : vendredi 15 mars 2024
- 6ème période : Vendredi 14 juin 2024
Lien de dépôt : https://aidesenligne.hautsdefrance.fr/
Plus d’informations : https://www.hautsdefrance.fr/solaire-photovoltaique/
Le Conseil Régional réadapte le Fond Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) pour le faire correspondre aux enjeux du développement des énergies renouvelables et de récupération en Hauts-de-France. Ainsi, ce dispositif permettra de financer le développement de projets de production d’EnR&R, et notamment photovoltaïque. Dans ce cadre, il sera possible de percevoir une aide pour des installations solaires photovoltaïques en autoconsommation (individuelle ou collective) totale. Les installation devront être dimensionnée à une puissance supérieure à 500kWc et proposer une innovation sur le plan technique, juridique ou sur le modèle économique seront éligibles. Ces critères peuvent évoluer en fonction des réglementations nationales et européennes. Seuls les opérations de plus de 200 000€ bénéficier de cette aide. Les dépenses éligibles sont les suivantes :
- Investissements matériels de production et de distribution d’énergies renouvelables dont les études pré-opérationnelles
- Frais de développement liés à la réalisation d’un démonstrateur(uniquement pour des projets à caractère stratégique) dans la limite de 10% du coût total du projet
- Etudes stratégique de niveau régional visant à développer les filières
Le FEDER ne sert pas uniquement à financer le photovoltaïque, mais tout type d’énergies renouvelables. Il se fait sous format d’appel à projet, et les projets photovoltaïques seront comparés avec ceux des autres énergies selon les critères suivants :
- Réponse à des enjeux spécifiques du territoire
- Cohérence du projet avec la stratégie européenne, nationale et régionale
- Caractère structurant de l’opération
- Exemplarité du projet en matière de performance énergétique et environnementale
- Création d’activité et d’emplois sur le territoire, pertinence de la rentabilité économique du projet
- Efficacité de l’aide publique sur la réduction des émissions de GES
Interlocuteurs : Direction Rev3 (rev3@hautsdefrance.fr)
Les petites collectivités et petites communes peuvent prétendre au DSIL et DETR, selon les modalités définies par le département. La procédure d’attribution est définie au niveau local par les préfectures. Il convient de prendre l’attache de la préfecture du département pour déposer un dossier. Cette aide peut se faire en amont, et au plus tard, avant la signature des marchés de travaux. Les enveloppes sont en général ouvertes en fin d’année pour l’année suivante.
Retrouvez l’intégralité des aides mobilisables en région Hauts-de-France dans ce document : Photovoltaïque sur toiture
Guide Monter son projet photovoltaïque
Le CD2E, le Conseil Régional et la CCI Hauts-de-France en tant que membres du CORESOL (le collectif régional d’acteurs du solaire en Hauts-de-France) vous présentent leur Guide Projet Solaire dont l’ambition est de poursuivre le développement du solaire photovoltaïque régional. Ce guide ressource solaire photovoltaïque a été conçu pour accompagner les porteurs de projets solaires en région Hauts de France dans leurs démarches et dans leur compréhension de la thématique.
Fiches retour d'expérience
Cliquez et retrouvez les retours d'expérience en région Hauts-de-France
- Installation solaire thermique sur toiture à l’EHPAD de Beaupré
- Opération d’autoconsommation collective photovoltaïque pour la commune de Burbure
- Installation en autoconsommation individuelle totale pour l’entreprise CIV
- Opération de solarisation de patrimoine avec gouvernance citoyenne pour la commune de Loos-en-Gohelle
- Opération de site autonome en mix énergétique pour le commune de Rexpoëde
- Installation solaire thermique au sol chez Lys Service
Les cadastres solaires en Hauts-de-France
Le cadastre solaire est un outil permettant de visualiser le potentiel solaire de son bâtiment, sur l’énergie photovoltaïque et/ou solaire thermique. Il est donc possible de se faire une idée rapide sur la pertinence de se lancer dans un projet solaire. Un cadastre est mis en place par un territoire. La région projette que l’ensemble de son territoire soit couvert par un cadastre.
La carte que vous retrouvez ci-dessous présente les cadastres existants en Hauts-de-France à l’heure actuelle